Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 novembre 1985 FIXANT LES HORAIRES ET LES PROGRAMMES DES CLASSES DE TECHNOLOGIE ET MATHEMATIQUES SUPERIEURES ET DE TECHNOLOGIE ET MATHEMATIQUES SPECIALES TA

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 novembre 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 novembre 1985
Publié le29 novembre 1985
PublicationJORF du 29 novembre 1985
IdentifiantJORFTEXT000000297150
RéférenceArrêté du 22 novembre 1985 FIXANT LES HORAIRES ET LES PROGRAMMES DES CLASSES DE TECHNOLOGIE ET MATHEMATIQUES SUPERIEURES ET DE TECHNOLOGIE ET MATHEMATIQUES SPECIALES TA, JO du 29 novembre 1985Légifrance →

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Cité par 3 textes
Arrêté du 8 septembre 1988 · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000297150, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).