Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 avril 1988 MODIFIANT LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 16-06-1987 RELATIVES AUX MODALITES DE PREPARATION ET DE DELIVRANCE DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL (SECTION PRODUCTIQUE MECANIQUE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 avril 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 avril 1988
Publié le19 avril 1988
PublicationJORF du 19 avril 1988
NORMENL8800572A
IdentifiantJORFTEXT000000297508
RéférenceArrêté du 11 avril 1988 MODIFIANT LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 16-06-1987 RELATIVES AUX MODALITES DE PREPARATION ET DE DELIVRANCE DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL (SECTION PRODUCTIQUE MECANIQUE), JO du 19 avril 1988, NOR MENL8800572ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 16 juin 1987 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000297508, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).