Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 16 juin 1983 RELATIF AU REGLEMENT D'EXAMEN DU BACCALAUREAT DE TECHNICIEN SCIENCES MEDICO-SOCIALES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er juillet 1983. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le16 juin 1983
Publié le1er juillet 1983
PublicationJORF du 1 juillet 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000297605
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Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 12 juillet 1982 · modifie
Décret n°83-443 du 31 mai 1983 · application