Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 mars 1988 RELATIF AU DIPLOME D'ETAT DE PROFESSEUR DE MUSIQUE (OPTION ACCOMPAGNEMENT)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 mars 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 mars 1988
Publié le25 mars 1988
PublicationJORF du 25 mars 1988
NORMCCH8800156A
IdentifiantJORFTEXT000000297714
RéférenceArrêté du 10 mars 1988 RELATIF AU DIPLOME D'ETAT DE PROFESSEUR DE MUSIQUE (OPTION ACCOMPAGNEMENT), JO du 25 mars 1988, NOR MCCH8800156ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Décret n°83-85 du 2 février 1983 · application
Arrêté du 28 août 1984 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000297714, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).