Journal officiel · Décret

Décret n°83-85 du 2 février 1983 CREATION D'UN DIPLOME D'ETAT DE PROFESSEUR DE MUSIQUE.IL COMPREND DEUX OPTIONS:

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 février 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le2 février 1983
Publié le11 février 1983
PublicationJORF du 11 février 1983
IdentifiantJORFTEXT000000860389
RéférenceDécret n°83-85 du 2 février 1983 CREATION D'UN DIPLOME D'ETAT DE PROFESSEUR DE MUSIQUE.IL COMPREND DEUX OPTIONS:, JO du 11 février 1983Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 5 textes
DECRET92-835 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000860389, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).