Journal officiel · Décret

Décret n°87-1143 du 24 décembre 1987 MODIFIANT LE DECRET 8385 DU 02-02-1983 RELATIF AU DIPLOME D'ETAT DE PROFESSEUR DE MUSIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er janvier 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le24 décembre 1987
Publié le1er janvier 1988
PublicationJORF du 1 janvier 1988
NORMCCH8700519D
IdentifiantJORFTEXT000000885034
RéférenceDécret n°87-1143 du 24 décembre 1987 MODIFIANT LE DECRET 8385 DU 02-02-1983 RELATIF AU DIPLOME D'ETAT DE PROFESSEUR DE MUSIQUE, JO du 1er janvier 1988, NOR MCCH8700519DLégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°83-85 du 2 février 1983 · modifie
Cité par 1 texte
DECRET92-835 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000885034, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).