Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 août 1991 FIXANT LA LISTE DES DIPLOMES EXIGES DES CANDIDATS AU CONCOURS SPECIAL D'ENTREE A L'ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL,DES EAUX ET DES FORETS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 octobre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er août 1991
Publié le3 octobre 1991
PublicationJORF n°231 du 3 octobre 1991
NORAGRA9102026A
IdentifiantJORFTEXT000000298005
RéférenceArrêté du 1 août 1991 FIXANT LA LISTE DES DIPLOMES EXIGES DES CANDIDATS AU CONCOURS SPECIAL D'ENTREE A L'ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL,DES EAUX ET DES FORETS, JO du 3 octobre 1991, NOR AGRA9102026AFac-similé du JO du 3 octobre 1991 →

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Fac-similé du JO du 3 octobre 1991 →

Textes cités liens · DILA3

Décret n°65-426 du 4 juin 1965 · application
Arrêté du 13 mai 1977 · abroge
Arrêté du 26 janvier 1979 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000298005, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).