Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 novembre 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 28-09-1981 MODIFIE RELATIF AUX DIPLOMES ET CONCOURS VISES A L'ART. 7 (2EMEMENT ET 3EMEMENT) DU DECRET 751206 DU 22-12-1975 PORTANT STATUT PARTICULIER DU CORPS DES OFFICIERS DES ARMES DE L'ARMEE DE TERRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 novembre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 novembre 1988
Publié le24 novembre 1988
PublicationJORF du 24 novembre 1988
NORDEFP8801845A
IdentifiantJORFTEXT000000298658
RéférenceArrêté du 16 novembre 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 28-09-1981 MODIFIE RELATIF AUX DIPLOMES ET CONCOURS VISES A L'ART. 7 (2EMEMENT ET 3EMEMENT) DU DECRET 751206 DU 22-12-1975 PORTANT STATUT PARTICULIER DU CORPS DES OFFICIERS DES ARMES DE L'ARMEE DE TERRE, JO du 24 novembre 1988, NOR DEFP8801845ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 28 septembre 1981 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000298658, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).