Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 novembre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 05-04-1991 FIXANT LES CONDITIONS D'ADMISSION A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 novembre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 novembre 1993
Publié le13 novembre 1993
PublicationJORF du 13 novembre 1993
NORRESR9301436A
IdentifiantJORFTEXT000000298963
RéférenceArrêté du 3 novembre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 05-04-1991 FIXANT LES CONDITIONS D'ADMISSION A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE, JO du 13 novembre 1993, NOR RESR9301436ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n°87-695 du 26 août 1987 · application
Arrêté du 5 avril 1991 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000298963, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).