Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 décembre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 25-07-1973 MODIFIE RELATIF AU CONCOURS D'ADMISSION A L'ECOLE POLYTECHNIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 janvier 1994. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 décembre 1993
Publié le7 janvier 1994
PublicationJORF n°5 du 7 janvier 1994
NORDEFP9302255D
IdentifiantJORFTEXT000000298987
RéférenceArrêté du 21 décembre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 25-07-1973 MODIFIE RELATIF AU CONCOURS D'ADMISSION A L'ECOLE POLYTECHNIQUE, JO du 7 janvier 1994, NOR DEFP9302255DFac-similé du JO du 7 janvier 1994 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 7 janvier 1994 →

Textes cités liens · DILA2

Décret n°70-893 du 30 septembre 1970 · application
Arrêté du 25 juillet 1973 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000298987, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).