Journal officiel · Décret
Décret n°70-893 du 30 septembre 1970 RELATIF AUX CONDITIONS D'ADMISSION A L'ECOLE POLYTECHNIQUE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 octobre 1970. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le30 septembre 1970
Publié le3 octobre 1970
PublicationJORF du 3 octobre 1970
IdentifiantJORFTEXT000000335215
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Décret n°57-863 du 31 juillet 1957 · modifie
Cité par 11 textes
Décret n°80-71 du 9 janvier 1980 · modifie
Arrêté du 22 novembre 1989 · application
du 14 décembre 1989 · application
INSTRUCTION · application
ARRETE · application
Arrêté du 21 décembre 1993 · application
ARRETE · application
ARRETE · application
CIRCULAIRE · application
DECRET95-728 · abroge