Journal officiel · Instructioneuro

Instructioneuro du 14 décembre 1989 RELATIVE AU CONCOURS D'ADMISSION A L'ECOLE POLYTECHNIQUE EN 1990

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 décembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureInstructioneuro
Signé le14 décembre 1989
Publié le23 décembre 1989
PublicationJORF du 23 décembre 1989
NORDEFA8902173J
IdentifiantJORFTEXT000000697970
RéférenceInstructioneuro du 14 décembre 1989 RELATIVE AU CONCOURS D'ADMISSION A L'ECOLE POLYTECHNIQUE EN 1990, JO du 23 décembre 1989, NOR DEFA8902173JLégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA3

du 29 décembre 1981 · application
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000697970, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).