Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 novembre 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 25-07-1973 MODIFIE RELATIF AU CONCOURS D'ADMISSION A L'ECOLE POLYTECHNIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 décembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 novembre 1989
Publié le2 décembre 1989
PublicationJORF du 2 décembre 1989
NORDEFP8902098A
IdentifiantJORFTEXT000000863846
RéférenceArrêté du 22 novembre 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 25-07-1973 MODIFIE RELATIF AU CONCOURS D'ADMISSION A L'ECOLE POLYTECHNIQUE, JO du 2 décembre 1989, NOR DEFP8902098ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n°70-893 du 30 septembre 1970 · application
Arrêté du 25 juillet 1973 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000863846, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).