Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 novembre 1970 PROGRAMMES DES EPREUVES ET MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS POUR L'EMPLOI DE DIVERS PERSONNELS A L'IMPRIMERIE NATIONALE : SOUS-PROTE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 novembre 1970. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 novembre 1970
Publié le14 novembre 1970
PublicationJORF du 14 novembre 1970
IdentifiantJORFTEXT000000299036
RéférenceArrêté du 6 novembre 1970 PROGRAMMES DES EPREUVES ET MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS POUR L'EMPLOI DE DIVERS PERSONNELS A L'IMPRIMERIE NATIONALE : SOUS-PROTE, JO du 14 novembre 1970Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
Arrêté du 12 mai 1989 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000299036, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).