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Liste du 23 octobre 1988 DES ECOLES HABILITEES A DELIVRER LE TITRE D'INGENIEUR DIPLOME ETABLIE PAR LA COMMISSION DES TITRES D'INGENIEUR (APPLICATION DE L'ART. 11 DE LA LOI DU 10-07-1934)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 octobre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureListe
Signé le23 octobre 1988
Publié le23 octobre 1988
PublicationJORF du 23 octobre 1988
NORMENU8801801K
IdentifiantJORFTEXT000000299235
RéférenceListe du 23 octobre 1988 DES ECOLES HABILITEES A DELIVRER LE TITRE D'INGENIEUR DIPLOME ETABLIE PAR LA COMMISSION DES TITRES D'INGENIEUR (APPLICATION DE L'ART. 11 DE LA LOI DU 10-07-1934), JO du 23 octobre 1988, NOR MENU8801801KLégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Loi du 10 juillet 1934 · application
Liste du 19 juin 1988 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000299235, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).