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Liste du 19 juin 1988 DES ECOLES HABILITEES A DELIVRER LE TITRE D'INGENIEUR DIPLOME ETABLIE PAR LA COMMISSION DES TITRES D'INGENIEURS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 juin 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureListe
Signé le19 juin 1988
Publié le19 juin 1988
PublicationJORF du 19 juin 1988
NORRESK8800593K
IdentifiantJORFTEXT000000847406
RéférenceListe du 19 juin 1988 DES ECOLES HABILITEES A DELIVRER LE TITRE D'INGENIEUR DIPLOME ETABLIE PAR LA COMMISSION DES TITRES D'INGENIEURS, JO du 19 juin 1988, NOR RESK8800593KLégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Loi du 10 juillet 1934 · application
Cité par 1 texte
Liste du 23 octobre 1988 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000847406, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).