Journal officiel · Décret

Décret du 22 décembre 1924 ORGANISATION DES CERCLES OU LIEUX DE REUNION POUR LES OFFICIERS DE LA MARINE DE GUERRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 décembre 1924. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le22 décembre 1924
Publié le24 décembre 1924
PublicationJORF du 24 décembre 1924
IdentifiantJORFTEXT000000299296
RéférenceDécret du 22 décembre 1924 ORGANISATION DES CERCLES OU LIEUX DE REUNION POUR LES OFFICIERS DE LA MARINE DE GUERRE, JO du 24 décembre 1924Légifrance →

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Cité par 1 texte
Décret du 9 mai 1925 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000299296, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).