Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 mars 1970 BREVETS D'ETAT DE MONITEUR, D'INSTRUCTEUR ET DE PROFESSEUR D'EQUITATION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 mai 1970. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 mars 1970
Publié le7 mai 1970
PublicationJORF du 7 mai 1970
IdentifiantJORFTEXT000000299460
RéférenceArrêté du 23 mars 1970 BREVETS D'ETAT DE MONITEUR, D'INSTRUCTEUR ET DE PROFESSEUR D'EQUITATION, JO du 7 mai 1970Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000299460, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).