Journal officiel · Décret

Décret du 8 janvier 1928 PORTANT RAP SUR L'ORGANISATION ET LE REGIME FINANCIER DE L'ECOLE FRANCAISE D'ARCHEOLOGIE D'ATHENES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 janvier 1928. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le8 janvier 1928
Publié le13 janvier 1928
PublicationJORF du 13 janvier 1928
IdentifiantJORFTEXT000000301320
RéférenceDécret du 8 janvier 1928 PORTANT RAP SUR L'ORGANISATION ET LE REGIME FINANCIER DE L'ECOLE FRANCAISE D'ARCHEOLOGIE D'ATHENES, JO du 13 janvier 1928Légifrance →

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Cité par 1 texte
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000301320, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).