Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 juillet 1989 FIXANT LES QUALIFICATIONS DOMINANTES DU BREVET DE TECHNICIEN AGRICOLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 août 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 juillet 1989
Publié le15 août 1989
PublicationJORF du 15 août 1989
NORAGRE8901343A
IdentifiantJORFTEXT000000301418
RéférenceArrêté du 20 juillet 1989 FIXANT LES QUALIFICATIONS DOMINANTES DU BREVET DE TECHNICIEN AGRICOLE, JO du 15 août 1989, NOR AGRE8901343ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000301418, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).