Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 février 1989 MODIFIANT ET COMPLETANT L'ARRETE DU 11-02-1988 FIXANT LA LISTE DES CENTRES DE VACCINATION HABILITES A EFFECTUER LA VACCINATION ANTIAMARILE ET A DELIVRER LES CERTIFICATS INTERNATIONAUX DE VACCINATION CONTRE LA FIEVRE JAUNE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 mars 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 février 1989
Publié le2 mars 1989
PublicationJORF du 2 mars 1989
NORSPSP8900374A
IdentifiantJORFTEXT000000301655
RéférenceArrêté du 20 février 1989 MODIFIANT ET COMPLETANT L'ARRETE DU 11-02-1988 FIXANT LA LISTE DES CENTRES DE VACCINATION HABILITES A EFFECTUER LA VACCINATION ANTIAMARILE ET A DELIVRER LES CERTIFICATS INTERNATIONAUX DE VACCINATION CONTRE LA FIEVRE JAUNE, JO du 2 mars 1989, NOR SPSP8900374ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 11 février 1988 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 9 mars 1989 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000301655, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).