Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 février 1988 FIXANT LA LISTE DES CENTRES DE VACCINATION HABILITES A EFFECTUER LA VACCINATION ANTIAMARILE ET A DELIVRER LES CERTIFICATS INTERNATIONAUX DE VACCINATION CONTRE LA FIEVRE JAUNE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 mars 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 février 1988
Publié le17 mars 1988
PublicationJORF du 17 mars 1988
NORASEP8800242A
IdentifiantJORFTEXT000000664042
RéférenceArrêté du 11 février 1988 FIXANT LA LISTE DES CENTRES DE VACCINATION HABILITES A EFFECTUER LA VACCINATION ANTIAMARILE ET A DELIVRER LES CERTIFICATS INTERNATIONAUX DE VACCINATION CONTRE LA FIEVRE JAUNE, JO du 17 mars 1988, NOR ASEP8800242ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 1 juillet 1987 · abroge
Cité par 4 textes
Arrêté du 28 juillet 1988 · modifie
Arrêté du 20 février 1989 · modifie
Arrêté du 9 mars 1989 · modifie
Arrêté du 28 septembre 1989 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000664042, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).