Journal officiel · Décret

Décret du 15 février 1927 INSTITUT FRANCAIS D'ARCHEOLOGIE DU CAIRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 février 1927. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le15 février 1927
Publié le20 février 1927
PublicationJORF du 20 février 1927
IdentifiantJORFTEXT000000301740
RéférenceDécret du 15 février 1927 INSTITUT FRANCAIS D'ARCHEOLOGIE DU CAIRE, JO du 20 février 1927Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000301740, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).