Journal officiel · Décret

Décret du 28 février 1913 INSTITUT FRANCAIS D'ARCHEOLOGIE DU CAIRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 mars 1913. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le28 février 1913
Publié le19 mars 1913
PublicationJORF du 19 mars 1913
IdentifiantJORFTEXT000000509923
RéférenceDécret du 28 février 1913 INSTITUT FRANCAIS D'ARCHEOLOGIE DU CAIRE, JO du 19 mars 1913Légifrance →

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Cité par 2 textes
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000509923, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).