Journal officiel · Décret
Décret n°88-566 du 5 mai 1988 PORTANT STATUT DE L'INSTITUT FRANCAIS D'ARCHEOLOGIE ORIENTALE DU CAIRE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 mai 1988. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 7 mai 1988
NatureDécret
Signé le5 mai 1988
Publié le7 mai 1988
PublicationJORF du 7 mai 1988
NORRESK8800406D
IdentifiantJORFTEXT000000866462
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Textes cités liens · DILA5
Décret du 17 mai 1898 · abroge
Décret du 28 février 1913 · abroge
Décret n°62-670 du 8 juin 1962 · modifie
Loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 · application
Décret n° 85-79 du 22 janvier 1985 · application
Cité par 6 textes
Décret n°62-670 du 8 juin 1962 · txt associe
Arrêté du 22 juin 1988 · application
Arrêté du 21 juillet 1988 · application
ARRETE · application
Aller plus loin
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