Journal officiel · Décret

Décret du 17 mai 1898 INSTITUT FRANCAIS D'ARCHEOLOGIE DU CAIRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 mai 1898. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le17 mai 1898
Publié le22 mai 1898
PublicationJORF du 22 mai 1898
IdentifiantJORFTEXT000000848750
RéférenceDécret du 17 mai 1898 INSTITUT FRANCAIS D'ARCHEOLOGIE DU CAIRE, JO du 22 mai 1898Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000848750, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).