Journal officiel · Décret

Décret du 27 janvier 1904 INSTITUT FRANCAIS D'ARCHEOLOGIE DU CAIRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 janvier 1904. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le27 janvier 1904
Publié le30 janvier 1904
PublicationJORF du 30 janvier 1904
IdentifiantJORFTEXT000000668333
RéférenceDécret du 27 janvier 1904 INSTITUT FRANCAIS D'ARCHEOLOGIE DU CAIRE, JO du 30 janvier 1904Légifrance →

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