Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 22 juin 1988 FIXANT LA LISTE DES SECTIONS DU COMITE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DU COMITE NATIONAL DES UNIVERSITES COMPETENTES POUR PROPOSER DES PERSONNALITES EN VUE DE LEUR NOMINATION EN QUALITE DE MEMBRES DU CONSEIL SCIENTIFIQUE DE L'INSTITUT FRANCAIS D'ARCHEOLOGIE ORIENTALE DU CAIRE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 juin 1988. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 29 juin 1988
NatureArrêté
Signé le22 juin 1988
Publié le29 juin 1988
PublicationJORF du 29 juin 1988
NORMENU8801090A
IdentifiantJORFTEXT000000498736
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Textes cités liens · DILA1
Décret n°88-566 du 5 mai 1988 · application
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