Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 22 juin 1988 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique et du Conseil national des universités compétentes pour proposer des personnalités en vue de leur nomination en qualité de membres du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire

Texte en vigueur, version consolidée au 2 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 29 juin 1988
NatureArrêté
Signé le22 juin 1988
Publié le29 juin 1988
Articles3 articles en vigueur
NORMENU8801090A
IdentifiantLEGITEXT000030319142
RéférenceArrêté du 22 juin 1988 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique et du Conseil national des universités compétentes pour proposer des personnalités en vue de leur nomination en qualité de membres du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, version consolidée au 2 novembre 2026Légifrance →

Article 1 LEGIARTI000030319199

1. En application du dernier alinéa de l'article 14 du décret du 5 mai 1988 susvisé, les sections du Comité national de la recherche scientifique compétentes pour proposer deux personnalités en vue de leur nomination au conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire sont les suivantes :

2. Section 33 : Anthropologie, préhistoire, ethnologie ;

3. Section 39 : Les mondes de l'Antiquité classique ;

4. Section 40 : Protohistoire, mondes gallo-romains et médiévaux ;

5. Section 41 : Histoire et civilisations modernes et contemporaines ;

6. Section 44 : Langues et civilisations orientales.

Article 2 LEGIARTI000030319200

1. En application du dernier alinéa de l'article 14 du décret du 5 mai 1988 susvisé, les sections du Conseil national des universités compétentes pour proposer deux personnalités en vue de leur nomination au conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire sont les suivantes :

2. Section 08 : Langues et littératures anciennes ;

3. Section 15 : Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques ;

4. Section 20 : Anthropologie, ethnologie, préhistoire ;

5. Section 21 : Histoire et civilisations.

Article 3 LEGIARTI000030319202

1. Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Textes cités liens · DILA1

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 29 juin 1988).

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