Journal officiel · Décret
Décret du 26 novembre 1874 PORTANT ORGANISATION DE L'ECOLE FRANCAISE D'ARCHEOLOGIE D'ATHENES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 novembre 1874. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le26 novembre 1874
Publié le28 novembre 1874
PublicationJORF du 28 novembre 1874
IdentifiantJORFTEXT000000301954
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Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 2 textes
Arrêté du 27 janvier 1981 · application