Journal officiel · Décret
Décret du 30 septembre 1883 PORTANT REORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE ET SPECIALE DES BEAUX-ARTS
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 octobre 1883. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le30 septembre 1883
Publié le10 octobre 1883
PublicationJORF du 10 octobre 1883
IdentifiantJORFTEXT000000302739
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 1 texte
Décret n°84-968 du 26 octobre 1984 · abroge