Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 février 1973 CREATION DU DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES SANCTIONNANT UN PREMIER CYCLE PLURIDISCIPLINAIRE DE FORMATION GENERALE ET D'ORIENTATION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 mars 1973. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 février 1973
Publié le3 mars 1973
PublicationJORF du 3 mars 1973
IdentifiantJORFTEXT000000308946
RéférenceArrêté du 27 février 1973 CREATION DU DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES SANCTIONNANT UN PREMIER CYCLE PLURIDISCIPLINAIRE DE FORMATION GENERALE ET D'ORIENTATION, JO du 3 mars 1973Légifrance →

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Cité par 4 textes
Arrêté du 30 juin 1975 · modifie
Arrêté du 16 juillet 1982 · modifie
Arrêté du 16 juillet 1984 · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000308946, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).