Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 16 juillet 1984 MODIFIANT L'ARRETE DU 27-02-1973 RELATIF AU DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES (DEUG)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 juillet 1984. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le16 juillet 1984
Publié le20 juillet 1984
PublicationJORF du 20 juillet 1984, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000844244
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 27 février 1973 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge