Journal officiel · Loi
Loi du 20 mai 1874 ORGANISATION DU SERVICE RELIGIEUX DANS L'ARMEE DE TERRE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 juin 1874. Pas de version consolidée dans la base.
NatureLoi
Signé le20 mai 1874
Publié le3 juin 1874
PublicationJORF du 3 juin 1874
IdentifiantJORFTEXT000000309759
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 1 texte
Loi du 8 juillet 1880 · modifie