Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 novembre 1972 CONDITIONS D'OBTENTION DU BREVET D'OFFICIER TECHNICIEN DE LA MARINE MARCHANDE ELECTROMOTORISTE : LES PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT DONNES EN ANNEXE III, ET EN ANNEXE IV A L'ARRETE DU 21-06-1971 SONT REMPLACES PAR DES PROGRAMMES DONNES RESPECTIVEMENT EN ANNEXE I ET II AU PRESENT ARRETE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 décembre 1972. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 novembre 1972
Publié le5 décembre 1972
PublicationJORF du 5 décembre 1972
IdentifiantJORFTEXT000000310167
RéférenceArrêté du 2 novembre 1972 CONDITIONS D'OBTENTION DU BREVET D'OFFICIER TECHNICIEN DE LA MARINE MARCHANDE ELECTROMOTORISTE : LES PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT DONNES EN ANNEXE III, ET EN ANNEXE IV A L'ARRETE DU 21-06-1971 SONT REMPLACES PAR DES PROGRAMMES DONNES RESPECTIVEMENT EN ANNEXE I ET II AU PRESENT ARRETE, JO du 5 décembre 1972Légifrance →

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Arrêté du 21 juin 1971 · modifie
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