Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 septembre 1978 MODIFICATION DES ARTICLES : 2, 3, 4, 5, 6 (PARAGR. A) ET (1E PARAGR. B) , 10 (4E ET 5E ALINEAS DU PARAGR. 1E) (DERNIER ALINEA DU PARAGR. 1E) ET (PARAGR. 2), 13 ET AJOUT D'UN ARTICLE 14 A L'ARRETE DU 1 SEPTEMBRE 1977, RELATIF A LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT DE SKI (OPTION MONITEUR DE SKI ALPIN POUR ENFANTS)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 décembre 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 septembre 1978
Publié le2 décembre 1978
PublicationJORF du 2 décembre 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000310606
RéférenceArrêté du 25 septembre 1978 MODIFICATION DES ARTICLES : 2, 3, 4, 5, 6 (PARAGR. A) ET (1E PARAGR. B) , 10 (4E ET 5E ALINEAS DU PARAGR. 1E) (DERNIER ALINEA DU PARAGR. 1E) ET (PARAGR. 2), 13 ET AJOUT D'UN ARTICLE 14 A L'ARRETE DU 1 SEPTEMBRE 1977, RELATIF A LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT DE SKI (OPTION MONITEUR DE SKI ALPIN POUR ENFANTS), JO du 2 décembre 1978Légifrance →

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Arrêté du 1 septembre 1977 · modifie
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