Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 septembre 1977 CREANT L'OPTION MONITEUR DE SKI ALPIN POUR ENFANTS DE LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT DE SKI

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 octobre 1977. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er septembre 1977
Publié le19 octobre 1977
PublicationJORF du 19 octobre 1977, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000327391
RéférenceArrêté du 1 septembre 1977 CREANT L'OPTION MONITEUR DE SKI ALPIN POUR ENFANTS DE LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT DE SKI, JO du 19 octobre 1977Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 30 juillet 1965 · modifie
Cité par 2 textes
Arrêté du 25 septembre 1978 · modifie
Arrêté du 26 décembre 1979 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000327391, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).