Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 4 février 1975 INDICE DE BESOIN EN LITS D'HOSPITALISATION POUR LA NEUROCHIRURGIE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 février 1975. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le4 février 1975
Publié le9 février 1975
PublicationJORF du 9 février 1975
IdentifiantJORFTEXT000000310955
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Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 1 texte
Arrêté du 5 mai 1992 · abroge