Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 juillet 1973 ORGANISATION DU CYCLE PREPARATOIRE AU CONCOURS D'ADMISSION DES GEOMETRES DE L'INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL AU GRADE D'ELEVE INGENIEUR DES TRAVAUX GEOGRAPHIQUES ET CARTOGRAPHIQUES DE L'ETAT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 juillet 1973. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 juillet 1973
Publié le14 juillet 1973
PublicationJORF du 14 juillet 1973
IdentifiantJORFTEXT000000311378
RéférenceArrêté du 2 juillet 1973 ORGANISATION DU CYCLE PREPARATOIRE AU CONCOURS D'ADMISSION DES GEOMETRES DE L'INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL AU GRADE D'ELEVE INGENIEUR DES TRAVAUX GEOGRAPHIQUES ET CARTOGRAPHIQUES DE L'ETAT, JO du 14 juillet 1973Légifrance →

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Cité par 3 textes
Arrêté du 23 octobre 1974 · modifie
Arrêté du 23 mars 1978 · modifie
Arrêté du 11 avril 1995 - art. 13 (M)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000311378, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).