Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 février 1976 M. JEAN-CLAUDE GROSHENS ET M. PAUL POINDRON SONT DESIGNES EN QUALITE DE PERSONNES RESPONSABLES DES MARCHES PASSES PAR LA DIRECTION DU LIVRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 mars 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 février 1976
Publié le3 mars 1976
PublicationJORF du 3 mars 1976
IdentifiantJORFTEXT000000312201
RéférenceArrêté du 17 février 1976 M. JEAN-CLAUDE GROSHENS ET M. PAUL POINDRON SONT DESIGNES EN QUALITE DE PERSONNES RESPONSABLES DES MARCHES PASSES PAR LA DIRECTION DU LIVRE, JO du 3 mars 1976Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 3 juillet 1980 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000312201, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).