Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 22 juillet 1977 BREVET DE TECHNICIEN DES INDUSTRIES DES CEREALES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 août 1977. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le22 juillet 1977
Publié le2 août 1977
PublicationJORF du 2 août 1977, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000312315
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 21 décembre 1973 · modifie
Arrêté du 18 mars 1975 · application