Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 octobre 1990 RELATIF AU TRAITEMENT PAR RAYONNEMENTS IONISANTS DU BLANC D'OEUF LIQUIDE,DESHYDRATE OU CONGELE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 novembre 1990. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 17 novembre 1990
NatureArrêté
Signé le1er octobre 1990
Publié le17 novembre 1990
PublicationJORF n°267 du 17 novembre 1990
NORECOC8800115A
IdentifiantJORFTEXT000000315179
RéférenceArrêté du 1 octobre 1990 RELATIF AU TRAITEMENT PAR RAYONNEMENTS IONISANTS DU BLANC D'OEUF LIQUIDE,DESHYDRATE OU CONGELE, JO du 17 novembre 1990, NOR ECOC8800115AFac-similé du JO du 17 novembre 1990 →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°70-392 du 8 mai 1970 · application
Cité par 1 texte
Arrêté · abroge

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000315179, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).