Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 mars 1989 PORTANT ADMISSION,A TITRE EXPERIMENTAL,EN PREMIERE ANNEE DES ECOLES NATIONALES D'INGENIEURS DES TRAVAUX AGRICOLES DE BORDEAUX,CLERMONT-FERRAND,DIJON,ANGERS (OPTION HORTICULTURE),ET DE L'ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DES TECHNIQUES DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES DE NANTES,D'ELEVES AYANT SUIVI LE CYCLE PREPARATOIRE A L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR LONG AU LYCEE AGRICOLE LE VALENTIN DE BOURG-LES-VALENCE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 mars 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 mars 1989
Publié le29 mars 1989
PublicationJORF du 29 mars 1989
NORAGRE8900510A
IdentifiantJORFTEXT000000315411
RéférenceArrêté du 14 mars 1989 PORTANT ADMISSION,A TITRE EXPERIMENTAL,EN PREMIERE ANNEE DES ECOLES NATIONALES D'INGENIEURS DES TRAVAUX AGRICOLES DE BORDEAUX,CLERMONT-FERRAND,DIJON,ANGERS (OPTION HORTICULTURE),ET DE L'ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DES TECHNIQUES DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES DE NANTES,D'ELEVES AYANT SUIVI LE CYCLE PREPARATOIRE A L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR LONG AU LYCEE AGRICOLE LE VALENTIN DE BOURG-LES-VALENCE, JO du 29 mars 1989, NOR AGRE8900510ALégifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 13 février 1991 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000315411, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).