Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 février 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 30-10-1989 FIXANT LES MODALITES D'ADMISSION DANS LES ECOLES NATIONALES D'INGENIEUR DES TRAVAUX

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 juin 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 février 1991
Publié le15 juin 1991
PublicationJORF n°138 du 15 juin 1991
NORAGRE9101074A
IdentifiantJORFTEXT000000685409
RéférenceArrêté du 13 février 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 30-10-1989 FIXANT LES MODALITES D'ADMISSION DANS LES ECOLES NATIONALES D'INGENIEUR DES TRAVAUX, JO du 15 juin 1991, NOR AGRE9101074AFac-similé du JO du 15 juin 1991 →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 14 mars 1989 · abroge
Arrêté du 30 octobre 1989 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000685409, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).