Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 juillet 1991 RELATIF A L'ADMISSION DANS LES ECOLES PREPARANT AU DIPLOME D'ETAT DE MASSEUR-KINESITHERAPEUTE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 août 1991. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 20 août 1991
NatureArrêté
Signé le25 juillet 1991
Publié le20 août 1991
PublicationJORF n°193 du 20 août 1991
NORSPSP9101827A
IdentifiantJORFTEXT000000315435
RéférenceArrêté du 25 juillet 1991 RELATIF A L'ADMISSION DANS LES ECOLES PREPARANT AU DIPLOME D'ETAT DE MASSEUR-KINESITHERAPEUTE, JO du 20 août 1991, NOR SPSP9101827AFac-similé du JO du 20 août 1991 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 20 août 1991 →

Textes cités liens · DILA1

Cité par 7 textes
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
Arrêté · modifie

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000315435, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).