Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 novembre 1989 RELATIF AUX SECTIONS LIPIZZAN ET ARABE SHAGYA DU REGISTRE GENEALOGIQUE FRANCAIS DES RACES ETRANGERES DE CHEVAUX DE SELLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 novembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 novembre 1989
Publié le24 novembre 1989
PublicationJORF du 24 novembre 1989
NORAGRH8902270A
IdentifiantJORFTEXT000000315916
RéférenceArrêté du 13 novembre 1989 RELATIF AUX SECTIONS LIPIZZAN ET ARABE SHAGYA DU REGISTRE GENEALOGIQUE FRANCAIS DES RACES ETRANGERES DE CHEVAUX DE SELLE, JO du 24 novembre 1989, NOR AGRH8902270ALégifrance →

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Arrêté du 23 juillet 1976 · modifie
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