Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 novembre 1989 FIXANT LES MODALITES DE SELECTION DES CANDIDATS A UNE BOURSE DE SEJOUR A L'ACADEMIE DE FRANCE A ROME,POUR L'ANNEE 1990

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 novembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 novembre 1989
Publié le25 novembre 1989
PublicationJORF du 25 novembre 1989
NORMCCI8900707A
IdentifiantJORFTEXT000000316142
RéférenceArrêté du 9 novembre 1989 FIXANT LES MODALITES DE SELECTION DES CANDIDATS A UNE BOURSE DE SEJOUR A L'ACADEMIE DE FRANCE A ROME,POUR L'ANNEE 1990, JO du 25 novembre 1989, NOR MCCI8900707ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n° 86-233 du 18 février 1986 · application
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