Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 novembre 1989 PORTANT AUTORISATION D'ORGANISER LE 3EME TOUR DE FRANCE PEDESTRE DENOMME TELETHON

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 novembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 novembre 1989
Publié le29 novembre 1989
PublicationJORF du 29 novembre 1989
NORINTD8900542A
IdentifiantJORFTEXT000000316375
RéférenceArrêté du 24 novembre 1989 PORTANT AUTORISATION D'ORGANISER LE 3EME TOUR DE FRANCE PEDESTRE DENOMME TELETHON, JO du 29 novembre 1989, NOR INTD8900542ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 26 mars 1980 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000316375, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).