Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 janvier 1981 CONDITIONS DE FORMATION DES OFFICIERS TECHNICIENS DE LA MARINE MARCHANDE:

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 février 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 janvier 1981
Publié le8 février 1981
PublicationJORF du 8 février 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000316420
RéférenceArrêté du 12 janvier 1981 CONDITIONS DE FORMATION DES OFFICIERS TECHNICIENS DE LA MARINE MARCHANDE:, JO du 8 février 1981Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 4 mai 1977 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000316420, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).