Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 septembre 1982 DES SYSTEMES D'EXPLOITATION ET DES LANGAGES POUR L'ORGANISATION DE CERTAINS CONCOURS ET EXAMENS PORTANT SUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION RELEVANT DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE. (CONSTRUCTEUR: CII-HB,SYSTEME D'EXPLOITATION GCOS DPS)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 octobre 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 septembre 1982
Publié le17 octobre 1982
PublicationJORF du 17 octobre 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000316725
RéférenceArrêté du 24 septembre 1982 DES SYSTEMES D'EXPLOITATION ET DES LANGAGES POUR L'ORGANISATION DE CERTAINS CONCOURS ET EXAMENS PORTANT SUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION RELEVANT DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE. (CONSTRUCTEUR: CII-HB,SYSTEME D'EXPLOITATION GCOS DPS), JO du 17 octobre 1982Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 6 juillet 1982 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 5 décembre 1985 · abroge
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